(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 août 1975 par la Société Anonyme (SA) des Caves et des Producteurs Réunis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Affrique), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931367.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 8 août 1985.
des Caves et des Producteurs Réunis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474